Textes officiels

  • Références

Tous les textes ici présents ne sont qu'une sélection des principaux textes réglementaires en vigueur [1] relatifs à l'éducation artistique et périscolaire, aux partenaires et intervenants extérieurs, aux sorties scolaires, ainsi qu'au droit à l'image et à la vie privée pour l'école primaire.

Éducation artistique

Organisation de l'Histoire des Arts
Arrêté organisant l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée.
Arrété du 11 juil. 2008
BO n°32 du 28 août 2008
Adresse : www.education.gouv.fr/cid22078/mene0817383a.html
Orientations sur la politique d'éducation artistique et culturelle
Ce texte interministériel développe les principes directeurs du partenariat "éducation-culture". Il précise les modalités de mise en œuvre et annonce plusieurs axes d'action : meilleure répartition de l'offre culturelle sur le territoire, renforcement de l'action éducative des structures culturelles, …
Circulaire n2005-014 du 03 jan. 2005
BO n°05 du 03 fév. 2005
Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2005/5/MENE0500078C.htm
Programmes d'enseignement de l'école primaire
Cet arrêté ministériel précise et développe les programmes en vigueur pour les trois cycles de l'école primaire. Le document d'application en matière d'éducation artistique pour l'école primaire est disponible au format PDF (224 Ko), donnant ainsi toutes les précisions nécessaires à sa mise en œuvre.
Arrêté du 25 jan. 2002
BO hors série n°01 du 14 fév. 2002
Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2002/hs1/default.htm
L'éducation artistique et l'action culturelle : délégués académiques et coordonnateurs auprès des inspections académiques
Cette note précise la mise en place dans chaque académie d'un délégué académique et dans chaque inspection académique d'un coordonnateur pour l'éducation artistique et l'action culturelle.
Note de service n2001-102 du 08 juin 2001
BO n°24 du 14 juin 2001
Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo010614/MENE0101236N.htm
L'éducation artistique et culturelle de la maternelle à l'université
La collaboration instaurée depuis 1983 entre le ministère de la Culture et celui de l'Éducation nationale se prolonge par les projets présentés dans ce texte (éducation à l'image, musique, espace construit, …).
Circulaire n98-153 du 22 juil. 1998
BO n°31 du 30 juil. 1998
Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo980730/MENE9801826C.htm

Éducation périscolaire

Les contrats éducatifs locaux
Cette circulaire complète celle de 1998, qui reste toujours en vigueur : elle définit les termes d'une amélioration qualitative des contrats, en mettant la priorité sur l'éducation culturelle et artistique.
Circulaire n2000-208 du 22 nov. 2000
BO n°43 du 30 nov. 2000
Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2000/43/ensel.htm
Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires
Tous les partenaires, responsables de l'éducation et des jeunes, sont ici mobilisés pour coordonner leurs moyens et mettre en commun leurs compétences afin d'élaborer des CEL, dont l'objectif est l'aménagement des temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire.
Circulaire n98-144 du 09 juil. 1998
BO n°29 du 16 juil. 1998
Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo980716/SCOB9801882C.htm

Partenaires et intervenants extérieurs

Les services éducatifs au sein des institutions culturelles
Cette circulaire précise le rôle, la place et les moyens des équipes éducatives au sein des institutions culturelles placées sous le contrôle ou la tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de la Culture.
Circulaire n93-142 du 03 mars 1993
BO n°10 du 11 mars 1993
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Relations avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public
Le décret de 1990 avait donné un cadre aux relations qu'entretiennent l'école et les associations qui lui sont proches par leurs finalités, activités et principes. Cette présente circulaire apporte des compléments et précisions.
Circulaire n93-136 du 25 fév. 1993
BO n°10 du 11 mars 1993
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Accueil du public scolaire dans les musées
La présente note a pour but de communiquer les informations et recommandations relatives au développement des actions pédagogiques en direction du public scolaire.
Note de service n92-205 du 15 juil. 1992
BO n°34 du 10 sept. 1992
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Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires
Cette circulaire précise le rôle des enseignants dans l'organisation d'activités faisant intervenir une personne extérieure, ainsi que les conditions d'encadrement des élèves.
Circulaire n92-196 du 03 juil. 1992
BO n°29 du 16 juil. 1992
Télécharger | 348 Ko

Sorties scolaires

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Cette circulaire donne les finalités, objectifs, dispositions communes et particulières relatives aux sorties scolaires. Elle donne également la liste des circulaires et notes abrogées, des circulaires en vigueur, ainsi que des modèles de fiches (autorisation, transport et encadrement).
Circulaire n99-136 du 21 sept. 1999
BO hors série n°07 du 23 sept. 1999
Adresse : www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm

Droit à l'image et vie privée

La photographie scolaire
Ce texte fait porter une attention toute particulière au respect des règles relatives au droit à l'image. Toute personne peut ainsi s'opposer à la reproduction de son image et toute prise de vue nécessite l'autorisation expresse de l'intéressé ou du titulaire de l'autorité parentale.
Circulaire n2003-91 du 05 juin 2003
BO n°24 du 12 juin 2003
Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2003/24/MENE0301227C.htm
  • [1] Le moteur de recherche Mentor vous permet de retrouver les références des textes depuis 1987 et l'intégralité des textes depuis janvier 1998. Pour obtenir les textes antérieurs à 1998, vous pouvez prendre contact auprès du CRDP de votre académie ou du CDDP de votre département (voir la carte des centres).

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